Statuts et Règlements
SAISON 2023-2024
STATUTS ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR
LES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX ET LEURS ANNEXES
Règlements FFF
- Règlements Généraux de la FFF
- Règlement de la Direction Nationale du Contrôle de Gestion
- Annexe 1 – Guide de procédure pour la délivrance des licences
- Annexe 2 – Règlement disciplinaire et barème disciplinaire
- Annexe 5 – Dispositions financières
- Annexe 8 – Charte d’Ethique et de Déontologie du Football
Règlements de la Ligue
- Règlements Généraux Ligue et Districts
- Barème disciplinaire aggravé
- Amendes complémentaires
- Règlement Commission Régionale de Contrôle des Clubs
LES RÈGLEMENTS PARTICULIERS
Règlements FFF
- Statut de l’Arbitrage
- Statut des Educateurs et Entraineurs du Football
- Statut du Joueur Fédéral
- Statut de la Joueuse Fédérale
- Statut du Football Diversifié
- Règlements des terrains et installations sportives
- Règlements de l’éclairage des terrains et installations sportives
Règlements de la Ligue
- Exclusion temporaire
- Règlement de la « licence à points »
- Points de bonus Championnats Seniors Masculin
- Règlement des Challenges de la sportivité
- Règlement du Challenge du meilleur buteur
LES RÈGLEMENTS DES COMPÉTITIONS
Compétitions nationales
- Règlement des Championnats de National 1 et 2
- Règlement du Championnat de National 3
- Règlement des Championnats de France Féminins de D1, D2 et D3
- Règlement des Championnats Nationaux de jeunes (CN U19 et CN U17)
- Règlement du Championnat National Féminin U19
- Règlement du Championnat de France Futsal
- Règlement de la Coupe de France
- Règlement de la Coupe de France féminine
- Règlement de la Coupe Gambardella-Crédit Agricole
- Règlement de la Coupe Nationale Futsal
- Règlement de la phase d’accession interrégionale futsal (accession à la D2 Futsal)
- Règlement de la phase d’accession nationale (accession à la D3 Féminine)
- Règlement de la phase d’accession nationale (accession au CN U19F)
Compétitions régionales
- Règlement des Championnats Senior Masculin de Ligue
- Règlement des Championnats Féminins de Ligue
- Règlement des Championnats Jeunes de Ligue
- Règlement du Championnat Senior Masculin Futsal de Ligue
- Règlement Annexe de la Coupe de France
- Règlement Annexe de la Coupe de France Féminine
- Règlement Annexe Coupe Gambardella Crédit Agricole
- Règlement Annexe Coupe Nationale Futsal
- Règlement des Coupes Centre-Val de Loire
- Règlement des Coupes Centre-Val de Loire Futsal
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